Marque expirée - Marque en non vigueur

INTEGRAFIX-B
APEX BP SOLAR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3634385
Date de dépôt :
05/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2019
INTEGRAFIX-B de APEX BP SOLAR

Présentation de la marque INTEGRAFIX-B

Déposée le 5 mars 2009 par la Société Anonyme (SA) APEX BP SOLAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTEGRAFIX-B »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) APEX BP SOLAR domicilié(e) 1, Rue du Grand Chêne Zone Artisanale Les Avants - 34270 - SAINT-MATHIEU-DE-TREVIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 499 499 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTEGRAFIX-B est expirée depuis le 5 mars 2019.

APEX BP SOLAR a également déposé les autres marques suivantes : INTEGRAFIX-R , INTEGRALUX , APEX SOLAR , APEX


APEX BP SOLAR, Société anonyme - 1, Rue du Grand Chêne Zone Artisanale Les Avants - 34270 - SAINT-MATHIEU-DE-TREVIERS - France - SIREN 382499499


@MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Inscription le 8 juin 2009 - Retrait partiel n°499253 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-08

Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Appareils et instruments pour la production d'énergie électrique à partir de sources photovoltaïques et/ou solaires, à savoir installations photovoltaïques solaires, leurs parties et accessoires, panneaux solaires et photovoltaïques, cellules photovoltaïques solaires. Dispositifs pour la conversion de rayonnements lumineux en énergie électrique, à savoir panneaux photovoltaïques, modules photovoltaïques et systèmes photovoltaïques. Panneaux solaires pour la production d'électricité. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduction, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction de sons ou d'images ; supports d'enregistrement magnétiques, matériel informatique à savoir ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; les produits ci-dessus s'entendent comme ne comprenant pas les batteries d'accumulateurs rechargeables destinées à l'alimentation électrique principale ou de secours de différents équipements tels que des vélos électriques, de l'outillage portatif, des équipements militaires, médicaux et de télématique.

Appareils d'éclairage, de chauffage. Tuiles et panneaux d'habillage avec surface transparente en tant que collecteurs solaires, en particulier panneaux photovoltaïques, appareils photovoltaïques de production d'énergie électrique ; capteurs et panneaux solaires. Installations de chauffage comprenant des tuiles pour revêtement mural. Appareils de chauffage à énergie solaire ; appareils de chauffage, de refroidissement et de ventilation à énergie solaire. Dispositifs de capture des rayonnements lumineux, à savoir capteurs solaires, panneaux solaires, cellules solaires.

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler. Tuyaux flexibles non métalliques. Panneaux d'isolation thermique et acoustique, matériaux d'isolation thermique et électrique, notamment pour panneaux photovoltaïques. Panneaux isolants, panneaux insonorisants, panneaux d'absorption phonique ; habillages isolants et/ou insonorisants, notamment de murs, cloisons et plafonds. Isolateurs pour conduites d'électricité.

Matériaux de construction non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; matériaux de construction non métalliques incorporant des panneaux photovoltaïques, couvertures de toits non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques, tuiles non métalliques ; panneaux solaires non métalliques.

Installation, réparation et entretien de panneaux solaires, modules solaires, panneaux photovoltaïques, modules photovoltaïques, capteurs solaires, appareils de chauffage à énergie solaire, appareils de chauffage, de refroidissement et de ventilation à énergie solaire. Installation, réparation et entretien d'appareils, d'équipements et de systèmes photovoltaïques. Travaux de couverture de toits.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution d'énergie ; transport d'énergie ; informations et conseils en matière de distribution d'énergie ; exploitation d'installations de distribution d'énergie.

Traitement de matériaux ; services de production d'énergie. Services de production d'énergie, tels que production d'énergie thermique et électrique à partir de panneaux solaires et/ou panneaux photovoltaïques. Recherche et développement en matière de production d'énergie. Informations et conseils dans le domaine de la production d'énergie.